Générateur de Contrats de Vente local – Secteur Oléicole

🌾 Éditeur de Contrats de Vente Inland (Marché National)

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Contrat de Vente d’Olives sur Pied (Avant Récolte)

PARTIES CONTRACTANTES

Le présent contrat est établi en date du entre :

Le Propriétaire / Producteur : L’Acheteur / Cueilleur :

ARTICLE 1 : OBJET DE LA VENTE & LOCALISATION

Le Vendeur cède à l’Acheteur l’intégralité de la récolte pendante d’olives sur pied située sur le domaine suivant :

ARTICLE 2 : CHARGE DE LA CUEILLETTE & DELAIS

L’Acheteur prend à sa charge exclusive tous les frais de main-d’œuvre, de gaulage, de filets, de ramassage et de transport des olives.

Période stricte autorisée pour la récolte :

ARTICLE 3 : PRIX & CONDITIONS DE PAIEMENT

Prix forfaitaire convenu pour la totalité du verger : Échéancier de règlement :

Le Propriétaire (Vendeur)

Signature

L’Acheteur / Cueilleur

Signature

Contrat de Vente d’Olives Récoltées (Au Poids)

DÉSIGNATION DES PARTIES

Le Vendeur (Producteur) : L’Acheteur (Huilerie / Collecteur) :

ARTICLE 1 : CARACTÉRISTIQUES DE LA MARCHANDISE

La vente porte sur des olives fraîches, cueillies du jour, saines et marchandes :

ARTICLE 2 : PESAGE & LIVRAISON

La livraison s’effectue par les soins du Vendeur directement aux installations de l’huilerie. Le poids retenu faisant foi sera celui déterminé sur :

ARTICLE 3 : PRIX AU KILOGRAMME & PAIEMENT

Prix unitaire convenu : Modalité de règlement :

Le Producteur (Vendeur)

L’Acheteur (Huilerie)

Contrat de Trituration à Façon & Option de Vente d’Huile

PARTIES

L’Oléiculteur (Déposant) : Le Prestataire (Le Moulinier) :

ARTICLE 1 : PRESTATION DE TRITURATION (À FAÇON)

Le Moulinier s’engage à réceptionner les olives de l’Oléiculteur, à procéder à leur lavage, effeuillage, broyage et extraction continue à froid.

Tarif de la prestation à façon (Pressage) :

ARTICLE 2 : RESTITUTION OU OPTION DE RACHAT

L’huile extraite ainsi que les sous-produits (grignons) font l’objet de la clause suivante :

L’Oléiculteur

Le Maître Moulinier

Contrat de Vente d’Huile d’Olive en Vrac (Marché National)

LES PARTIES

Le Vendeur (Huilerie / Producteur) : L’Acheteur (Conditionneur / Négociant National) :

ARTICLE 1 : QUALITÉ & CONTRÔLE

L’huile vendue en vrac doit correspondre strictement aux critères de l’Office National de l’Huile (ONH) :

ARTICLE 2 : TRANSPORT EN CAMION-CITERNE

L’enlèvement de la marchandise s’effectue au départ des cuves du vendeur :

ARTICLE 3 : PRIX AU LITRE & VOLUME TOTAL

Prix convenu : Volume global de la transaction :

Le Vendeur (Vrac)

L’Acheteur (Conditionneur)

Contrat de Fourniture d’Huile d’Olive Conditionnée (Propre Marque)

DÉSIGNATION DU PARTENARIAT

Le Fournisseur (Marque Émettrice) : Le Client (Grande Distribution / Réseau CHR) :

ARTICLE 1 : CONTENANTS & CONDITIONNEMENTS SPÉCIFIQUES

Le Fournisseur s’engage à livrer ses huiles d’olive conditionnées sous sa propre enseigne commerciale selon la répartition de commande suivante :

1. Format Bouteilles (Verre Foncé Dorica / Marasca) : 2. Format Bidons (Métalliques Alimentaires) : 3. Grand Volume Local (Barils & Totes / IBC) :

ARTICLE 2 : ÉTIQUETAGE & CONFORMITÉ

Toutes les unités de vente doivent comporter de façon parfaitement lisible :

ARTICLE 3 : LIVRAISON & MODALITÉS DE RÈGLEMENT

Les produits finis seront livrés sur palettes filmées directement aux entrepôts centraux du Client.

Délai de paiement accordé (Règlement Inland) :

Le Producteur (Propriétaire de la Marque)

Le Responsable Achats (Client)

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