Fiche de Traçabilité & Conformité Lot
Filière Agroalimentaire d’Exportation — Normes Européennes & Nord-Américaines
Objectif Réglementaire de la Fiche
Ce document opérationnel garantit la traçabilité ascendante et descendante d’un lot agricole spécifique destiné au marché international. Il permet d’isoler instantanément un produit depuis la parcelle d’origine jusqu’au conteneur d’expédition (Principe du « One step forward, one step back »).
Taux de conformité et validation des points critiques
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1. Identification Initiale du Lot & de la Variété
Données de Production
Volumes & Dates Clés
Alerte Sanitaire & Sanctions :
Toute inexactitude sur le registre des intrants ou les numéros de lots d’emballage entraîne le rejet de la marchandise aux douanes cibles (ACIA / douanes européennes). Cochez les étapes validées ci-dessous au fur et à mesure des vérifications physiques.
2. Checklist des Étapes de Contrôle Traçabilité
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Contrôle de l’historique phytosanitaire de la parcelle d’origineVérification de l’absence de traitements chimiques durant la période de rémanence réglementaire avant récolte (DAR respecté). Aucun résidu non autorisé.Critique Sanitaire
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Nettoyage et désinfection des lignes de collecte et contenantsValidation du lavage des caisses de transport, des bennes ou des outils d’extraction pour éviter toute contamination croisée ou résidus d’autres lots.Obligatoire
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Rapprochement documentaire du Moulin / Centre de StockageLe bon de livraison du champ doit concorder exactement avec le registre d’entrée de l’usine de transformation (poids brut, heure d’arrivée, identifiant).Critique
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Analyse physico-chimique ou biochimique du lot de référencePrélèvement d’échantillons pour analyse (taux d’acidité, peroxydes pour l’huile ou taux d’humidité). Archivage sécurisé de l’échantillon témoin.Recommandé
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Apposition de l’Étiquetage Logistique Unique (SSCC / Code-barres)Chaque palette ou caisse de produit fini doit arborer l’étiquette mentionnant le code de traçabilité complet lisible par scanner et le pays d’origine.Critique Export
3. Registre Technique de Transformation & Expédition
| Étape de Flux | Responsable / Opérateur | Paramètres Techniques Validés | Visa / Statut |
|---|---|---|---|
| Réception usine | Pesée brute conforme, absence d’impuretés. | ||
| Transformation | Température d’extraction de l’huile ou process validé. | ||
| Stockage Cuve/Silo | Numéro de Cuve / Silo de destination étiqueté. | ||
| Mise en conteneur | Propreté du conteneur export vérifiée. Plombage posé. |
4. Validation Finale de Libération du Lot
Le Responsable Qualité / Agronome
Atteste de la conformité du protocole et des intrants
Le Directeur d’Exploitation Export
Autorise la sortie d’usine et le scellé logistique
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